Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOULCEJOY
ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER

Numéro de dépôt :
1105951
Date de dépôt :
06/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOULCEJOY

Déposée le 6 septembre 1979 par ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOULCEJOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER domicilié(e) société anonyme, CHATEAUNEUF-DU-PAPE (Vaucluse). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque DOULCEJOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOULCEJOY est expirée depuis le 6 septembre 1989.

ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER a également déposé les autres marques suivantes : PETIT DUC , PERE ANSELME , (Marque figurative) , MOULTEJOY , (Marque figurative) , LA FIOLE DU PAPE , BROTTE , BONNESOUCHE , LE FLASCOULET DE CLEMENT V , BROTTIER


ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER - société anonyme, CHATEAUNEUF-DU-PAPE (Vaucluse). - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Des vins.